Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NO COMPLEX NO COMPLEX
SARL RIVE DROITE

Numéro de dépôt :
92426826
Date de dépôt :
13/05/1992
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
13/05/2002

Présentation de la marque NO COMPLEX NO COMPLEX

Déposée le 13 mai 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIVE DROITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « NO COMPLEX NO COMPLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIVE DROITE domicilié(e) 317 rue St Exupéry, 34130 MAUGUIO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANS COMPLEXES RIVE DROITE Monsieur MICHEL DUPUY - France.

La marque NO COMPLEX NO COMPLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NO COMPLEX NO COMPLEX est expirée depuis le 13 mai 2002.

RIVE DROITE a également déposé les autres marques suivantes : SANS COMPLEXES POURQUOI VIVRE AUTREMENT !


SARL RIVE DROITE - 317 rue St Exupéry, 34130 MAUGUIO - France


SANS COMPLEXES RIVE DROITE Monsieur MICHEL DUPUY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-23

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

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